• Politique de protection des données personnelles des patients

Le Responsable du traitement construit avec ses patients des relations fortes et durables, fondées sur la confiance réciproque : assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de sa patientèle est une priorité.

 

Le Responsable du traitement respecte l’ensemble des dispositions réglementaires et législatives françaises et européennes relatives à la protection des données personnelles.

 

Le Responsable du traitement applique une politique extrêmement stricte pour garantir la protection des données personnelles de ses patients.

Chaque patient du Responsable du traitement reste maître de ses données. Le Responsable du traitement n’en dispose pas librement.

• Elles sont traitées de manière transparente, confidentielle et sécurisée ;
• Le Responsable du traitement est engagé dans une démarche continue de protection des données de ses patients, en conformité avec la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée (ci-après « LIL ») et du Règlement (UE) général sur la protection des données du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD ») ;
• Le Responsable du traitement dispose d’un DPO (Data Protection Officer) déclaré auprès de la CNIL ;
• Les données personnelles des patients sont hébergées dans des datacenters situés en France.

 

 

1.1              Objet de la présente politique

Le Responsable du traitement souhaite informer les patients par l’intermédiaire de la présente politique de la manière dont nous protégeons les données à caractère personnel traitées des patients via le présent site Internet.

 

La présente politique décrit la manière dont le Responsable du traitement traite les données personnelles des patients (ci-après le/les « patient(s) ») lors de leur navigation sur le site Web du Responsable du traitement (ci-après le « Site ») et de leur utilisation des services du Responsable du traitement.

 

Cette Politique peut être modifiée, complétée ou mise à jour afin notamment de se conformer à toute évolution légale, réglementaire, jurisprudentielle et technique. Cependant, les Données Personnelles des patients seront toujours traitées conformément à la politique en vigueur au moment de leur collecte, sauf si une prescription légale impérative venait à en disposer autrement et serait d'application rétroactive.

 

Cette politique fait partie intégrante des Conditions Générales d’Utilisation du Site.

 

1.2           Identité et coordonnées des responsables de traitement

Le Responsable du traitement des Données Personnelles est :

La Polyclinique Bar-le-Duc

53 Route de Behonne, 55000 Bar-Le-Duc

 

Ci-après désigné « LE REPONSABLE DU TRAITEMENT » ;

 

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création de la fiche du patient et de sa navigation sur le Site ou son utilisation de l’Application : le Responsable du traitement met à votre disposition le nom de son représentant légal.

Coordonnées du DPO : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  

 

Le sous-traitants et le  sous-traitant ultérieur sont :

• SOFTWAY MEDICAL qui prend les mesures propres à assurer la protection et la confidentialité des informations nominatives qu’elle détient ou qu’elle traite dans le respect des dispositions de la LIL et du RGPD. Le sous-traitant s’engage à conserver les données dans des datacenters situés en France. Le sous-traitant s’engage à développer ses solutions par des méthodes garantissant la confidentialité par conception et par défaut. SOFTWAY MEDICAL s’engage à ne pas utiliser les données personnelles des patients à des fins de prospection ou publicitaire.

 

• Dans le cadre du service de paiement en ligne, SOFTWAY MEDICAL se repose sur les services d’INGENICO pour traiter les transactions. L’adresse email saisie par l’utilisateur est utilisée pour lui envoyer l’acquittement du paiement, et n’est pas conservée. La politique de confidentialité d’INGENICO est disponible ici.

 

1.3           Collecte & origine des données

Toutes les données concernant les patients sont collectées directement auprès de ces derniers.

 

Le Responsable du traitement s’engage à recueillir le consentement de ses patients et/ou à leur permettre de s’opposer à l’utilisation de leurs données pour certaines finalités, dès que cela est nécessaire.

 

Dans tous les cas, les patients sont informés des finalités pour lesquelles leurs données sont collectées via différents supports : livret d’accueil, notice d’information patient, la politique de confidentialité disponible sur le site web, etc...

 

1.4           Finalité des données collectées

1.4.1                   Nécessité de la collecte

Lors de l’utilisation de l’espace patient, le patient communique certaines Données Personnelles. Si le patient ne souhaite pas communiquer les informations qui lui sont demandées, il se peut que le patient ne puisse pas accéder à certaines parties du Site ou de l’Application, et que le Responsable du traitement soit dans l’impossibilité de répondre à sa demande.

 

Lors de l’accueil dans la structure de soins un ensemble de données personnelles sont recueillies auprès du patient et à partir de sa carte vitale. Le Responsable du traitement recueille alors le consentement du patient pour la création de l’espace personnel du patient permettant l’accès en ligne à l’application, ce consentement étant confirmé lors de son premier accès à l’application : https://barleduc-groupesos-sante.mon-portail-patient.net

 

Finalités

Le recueil des Données Personnelles des patients a pour bases légales:

• L’intérêt légitime du Responsable du traitement à assurer la meilleure qualité de ses services, à fournir à ses patients la meilleure prise en charge possible et à améliorer le fonctionnement de son Site ;
• Le recueil du consentement du patient pour la mise à disposition de ses résultats d’examens, documents médicaux en ligne ;
• L’obligation légale pour le service de paiement en ligne

 

 Les données des patients du Responsable du traitement sont principalement traitées pour :

• Permettre leur navigation sur le Site ;
• Permettre de prendre un rendez-vous ;
• Permettre de régler une facture

 

A titre subsidiaire les données de navigation de l’utilisateur anonymisées sont également collectées pour :

• Améliorer la navigation sur le Site et l’utilisation de l’Application
• Effectuer des statistiques sur l’utilisation de l’outil, un reporting interne pour les équipes de recherche & développement du sous-traitant SOFTWAY MEDICAL ainsi qu’un reporting à destination du responsable du traitement (sans qu’aucune Donnée personnelle ne soit utilisée).

 

Le caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles demandées et les éventuelles conséquences d'un défaut de réponse à l’égard des patients du Responsable du traitement sont précisés lors de leur(s) collecte(s).

 

1.5           Types de données traitées

Le Responsable du traitement est susceptible de traiter, en tant que Responsable de Traitement, tout ou partie des données suivantes :

• Pour permettre la prise de rendez-vous et la mise en ligne des éléments du dossier : État civil (nom, prénom, date de naissance) ;
• Pour permettre de réserver un professionnel de santé compétent : la nature de l’examen médical ;
• Pour permettre la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation du Site ou de l’Application ;
• Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé), les cookies présents dans le navigateur ;
• Pour améliorer la navigation sur le Site ou l’utilisation de l’Application : données de connexion et d’utilisation ;
• Pour permettre au patient de recevoir un e-mail d’acquittement de rendez-vous ou de paiement de facture : l’adresse e-mail du patient ;
• Pour permettre au patient de recevoir un sms de rappel de rendez-vous : le numéro de téléphone du patient ;
• Pour permettre au patient de procéder à un paiement en ligne : Etat civil (nom, prénom, date de naissance), données d’ordre économique et financier

 

1.6           Non-communication des données personnelle

Les Données Personnelles du patient ne seront pas transmises à des acteurs commerciaux ou publicitaires.

 

Données accessibles au Sous-traitant :

 

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des patients du Responsable du traitement sont principalement les professionnels de santé, personnel habilité de l’hôpital et les conseillers du service client SOFTWAY MEDICAL.

 

Données accessibles aux autorités et/ou organismes public

 

Conformément à la Réglementation Applicable, vos Données Personnelles peuvent être accessibles aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.

 

1.7           Durée de conservation des données

• Pour la pré-admission :

Conformément aux prescriptions légales, nous conservons votre dossier médical pendant 20 ans révolus à compter de la date du dernier séjour du patient dans l’établissement ou de la dernière consultation externe en son sein.

Exceptions :

• Prolongation de la durée de conservation si la durée de 20 ans expire avant le 28^ème anniversaire des données médicales jusqu’aux 28 ans du patient.
• Diminution de la durée de conservation si le patient décède moins de 10 ans après sa dernière consultation : conservation des données médicales pendant 10 ans à compter du décès du patient.

 

• Pour le pré-paiement en ligne nous conservons les données pendant une durée de 10 ans révolus à compter du dernier exercice comptable ou administratif au cours duquel la prestation a été fournie.

 

• Les informations de connexion de l’utilisateur sont détruites après 2 ans d’inactivité de l’utilisateur.

 

• Les données destinées à l’amélioration du site sont conservées 1 an.

 

A noter que, ces délais sont suspendus par l’introduction de tout recours gracieux ou contentieux tendant à mettre en cause la responsabilité médicale de l’établissement de santé ou de professionnels de santé à raison de leurs interventions au sein de l’établissement de santé.

Les Données Personnelles peuvent être archivées dans le respect des conditions légales applicables. La Polyclinique de Bar-le-Duc a mis en place des moyens de sécurité logiques, juridiques, physiques et organisationnels adaptés afin d’empêcher que vos données personnelles ne soient endommagées ou divulguées à des tiers non autorisés. 

 

1.8           Les droits des patients

Chaque fois que le Responsable du traitement traite des Données Personnelles, il prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles il les traite.

 

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les patients du Responsable du traitement disposent des droits suivants :

• Droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des patients ;
• Droit d’effacement des données des patients à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite (en savoir plus);
• Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD) ;
• Droit à la limitation du traitement des données des patients (article 18 RGPD) ;
• Droit d’opposition au traitement des données des patients (article 21 RGPD) (en savoir plus);
• Droit à la portabilité des données que les patients auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) ;
• Droit de formuler des directives anticipées autorisant une personne de son choix de récupérer ses données après le décès du Patient.

 

Pour exercer les droits ci-dessus, le patient peut adresser à tout moment sa demande soit :

• Directement sur place à l’hôpital concerné : La Polyclinique Bar-le-Duc 53 Route de Behonne, 55000 Bar-Le-Duc
• Au Délégué à la Protection des Données :
  • Soit à l’adresse postale : Groupe SOS Marine DALMAU 50 Place Mazelle 57000 METZ
  • Soit à l’adresse électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Si le patient estime, après nous avoir contactés que ses droits n’ont pas été respectés, il peut adresser une réclamation soit :

• via le formulaire de la CNIL Plaintes | CNIL
• via l’adresse postale de la CNIL : 3 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 Paris CEDEX

 

 

 

1.9           « Cookies » et balises (tags) internet

 

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur du patient et enregistré au sein du terminal du patient (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine du patient, le fournisseur d’accès Internet du patient, le système d’exploitation du patient, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal du patient.

 

Le Responsable du traitement est susceptible de traiter les informations du patient concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent au responsable du traitement d’améliorer le contenu du Site, de la navigation du patient.

 

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, le patient peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Le patient peut également configurer son logiciel de navigation de manière que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Le Responsable du traitement informe le patient que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

 

Si le patient refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si le patient supprime ceux qui y sont enregistrés, le patient est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque le Responsable du traitement ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

 

Le cas échéant, le Responsable du traitement décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par SOFTWAY MEDICAL, résultant (i) du refus de Cookies par le PATIENT (ii) de l’impossibilité pour le responsable du traitement d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix du patient. Pour la gestion des Cookies et des choix du patient, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière le patient peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

 

À tout moment, le patient peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Le Responsable du traitement pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

 

Pour en savoir plus, sur la manière dont sont gérés ces différents cookies, vous pouvez consulter la liste des cookies utilisée ici : https://barleduc-groupesos-sante.mon-portail-patient.net/cookie-policy

 

 

1.10       Sécurité

Le Responsable du traitement met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles afin d’assurer la sécurité des traitements de données à caractère personnel et la confidentialité de Données Personnelles.

 

A ce titre, le Responsable du traitement prend toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, afin de préserver la sécurité des données et, notamment, d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès (protection physique des locaux, procédés d’authentification avec accès personnel et sécurisé via des identifiants et mots de passe confidentiels, journalisation des connexions, chiffrement de certaines données…).

 

1.11          Nous contacter – Coordonnées du DPO

Si le patient a des questions ou des réclamations concernant le respect par le Responsable du traitement de la présente Politique, ou si le patient souhaite faire part à le Responsable du traitement de recommandations ou des commentaires visant à améliorer la qualité de la présente politique, le patient peut contacter le Responsable du traitement par l’intermédiaire de son DPO (coordonnées cf 1.8).

Integer varius tempor auctor. Etiam fringilla venenatis mollis. Duis ullamcorper massa eu sapien fringilla consequat. Aliquam nec ligula mi, quis tincidunt odio. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Vestibulum rutrum dui eros. Praesent nec nibh diam.

Proin augue risus, molestie at dictum quis, viverra non ipsum. Praesent lacus dui, euismod ut mollis vel, lacinia vel arcu. In commodo arcu vitae velit elementum a luctus nibh mattis. Ut vel turpis eros. Nam mattis velit sed nibh scelerisque in bibendum felis sodales. Vivamus ornare pellentesque pellentesque. Nullam dignissim semper quam nec mollis. In vel lacus lectus, ac tristique leo.

Aenean venenatis egestas iaculis. Nullam consectetur condimentum dolor at bibendum. Nulla in enim quis ipsum pulvinar imperdiet vitae nec velit. Donec non urna quam. Aliquam congue magna nec risus iaculis posuere. Vivamus bibendum interdum molestie. Sed libero risus, varius eu dictum ac, pharetra ac elit. Curabitur a nibh id ipsum sagittis blandit. Morbi cursus commodo leo quis rhoncus. In nec purus magna, id porta enim. Donec pulvinar aliquet vulputate. Donec sit amet justo sit amet ipsum posuere imperdiet id sed magna.

Sed ultricies condimentum augue, sed congue erat dapibus nec. Etiam quis tempor nibh. Vestibulum urna dui, sodales ut ornare vitae, porta non augue. Curabitur nunc ipsum, facilisis nec luctus blandit, luctus at sem. Vestibulum pharetra augue vitae orci mollis scelerisque. Quisque gravida diam vel mauris ultricies ac faucibus turpis volutpat. Maecenas augue elit, rutrum pharetra mattis ullamcorper, commodo varius enim. Phasellus dapibus mattis ipsum sit amet tincidunt. In hac habitasse platea dictumst. Sed nisi dolor, ullamcorper eget pretium molestie, commodo non dolor. Praesent volutpat aliquet neque ut bibendum. Pellentesque tincidunt tortor non ipsum venenatis ultricies.

Proin at justo eu orci condimentum ornare sed pellentesque orci. Duis nec interdum massa. Proin porta semper enim, sit amet condimentum lorem interdum non. Etiam vel sodales tellus. Nullam vulputate luctus sapien, in feugiat arcu pulvinar vitae. Phasellus risus orci, posuere non fringilla nec, placerat sit amet mauris. Mauris a sem turpis, vitae hendrerit risus. Mauris suscipit, purus ac ornare elementum, enim dolor convallis mauris, sit amet convallis urna metus at leo. Curabitur eget nisl a risus suscipit auctor. Ut a ultrices lectus. Pellentesque sed justo magna. Donec congue mi id odio sodales tincidunt. Integer cursus leo in libero imperdiet ac pharetra tortor venenatis. In nec purus at justo adipiscing condimentum.

NOS SPÉCIALITÉS

Chirurgie orthopédique et traumatologique :

Secrétariat : 03 29 79 59 12

Docteur AUBRION Jean-Hugues
Docteur KAUFFMANN Patrick
Docteur RENARD Pierre

 

Chirurgie du rachis :

Secrétariat : 03 29 79 59 12

Docteur TOQUART Aurélie

 

Chirurgie générale digestive et de l'obésité :

Secrétariat : 03 29 79 58 03

Docteur LEFTER Liviu
Docteur TRYHOEN François

 

Chirurgie viscérale, sein:

Secrétariat : 03 29 79 58 03

Docteur BUHLER Julie
Docteur TRYHOEN François

 

Chirurgie dentaire:

Secrétariat : 03 29 79 58 03

Docteur BOCQUEL Julien
Docteur GRANDGIRARD Fabien

 

Gastro-entérologie médecine et proctologie:

Secrétariat : 03 29 79 58 04

Docteur BERREDJEM Ali
Docteur BLENDEA Daniela
Docteur CRISTEA Alexandra Antonia
Docteur CRISTEA Paul-Gabriel

 

Anesthésie réanimation:

Secrétariat : 03 29 79 59 27

Docteur BEN SALEM Mohamed
Docteur ELCHEIKH Mohamad
Docteur HERMANT Daniel

 

Gynécologie et chirurgie gynécologique:

Cabinet Polyclinique du Parc : 03 29 79 58 03

Docteur BUHLER Julie

 

Cabinet en ville : 03 29 45 13 46

Docteur Nizar ABID

 

Chirurgie ophtalmologique:

Cabinet en ville : 

Docteur HUMBERT Stéphane :                       03 29 86 43 15
Docteur SPIELMANN Alain :                            03 29 79 52 20

 

Cabinet d'imagerie médicale:

Cabinet en ville : 03 29 45 33 04

Docteur LANOIX Olivier
Docteur SAIDI Abdelkader
Docteur WINANTS Dominique
Docteur HERBINET Pascal
Docteur LEAUTAUD Alexandre
Docteur DONZE Bertrand
Docteur POPIRTAC Ana
Docteur LECLERC Jean-Charles
Docteur MONTEAU Laureline
Docteur MANCEAU P-François
Docteur GOUDOT Brigitte
Docteur DESCHARMES Eric
Docteur LEFEBVRE Eric
Docteur HENTZIEN A-Sophie

 

Laboratoire d’analyse médicale:

Cabinet en ville : 03 29 79 21 21

Monsieur CHENILLOT Olivier
Monsieur DUMUR Pascal
Monsieur GUILLARD Bertrand
Docteur Jean JUNG

 

Kinésithérapie:

Monsieur MEURVILLE Richard
Madame GILLE Rosalie
Mademoiselle LEMUHOT Amandine
Mademoiselle TORGHELE Laura
Monsieur TOUZE Benjamin

 

 

 

Vous dormez à la clinique.

Se faire hospitaliser en vue d’une intervention est une expérience inquiétante pour le patient, c’est pourquoi les espaces d’hospitalisation sont conçus pour vous donner le maximum de tranquillité lors de votre séjour.

Nos équipes soignantes et médicales sont à votre disposition pour rendre votre séjour le plus agréable possible. Elles pourront répondre à vos demandes personnelles et à vos interrogations sur l’intervention. Les prestations de restauration sont individualisées selon votre état de santé et une diététicienne peut vous conseiller sur les menus et les régimes qui peuvent vous être prescrits par les praticiens.

Au terme de l’intervention et d’une période de surveillance adaptée, votre retour à domicile est autorisé après avis médical. Votre médecin vous donnera les indications à suivre pour faciliter votre retour à votre vie quotidienne.

Vous sortez le jour-même !

Votre praticien vous a proposé une intervention chirurgicale en ambulatoire.
C'est le meilleur moyen pour retrouver rapidement le confort de votre domicile, préserver vos habitudes familiales, et reprendre rapidement une vie professionnelle ou scolaire.

Pourquoi m'a-t-on proposé une intervention ambulatoire ?

Ce mode d'hospitalisation vous a été préconisé sur la base de critères sociaux et médicaux évoqués lors des consultations avec le médecin réalisant l'acte puis avec le médecin anesthésiste.

Un projet d'amélioration de la prise en charge en Ambulatoire avance peu à peu, une nouvelle organisation va être mise en place pour améliorer de confort de nos patients.

Comment se déroule l'intervention ?

Chaque équipe, opérateurs et anesthésistes, établit sa propre liste des actes qu'elle entend réaliser. D'une façon générale il s'agit d'interventions :

- Programmées
- De courte durée
- A risque faible, notamment hémorragique et respiratoire
- Aux suites simples, peu douloureuses et n'impliquant pas de handicap important.

Ces critères peuvent être élargis en fonction du contexte de l'opération, des résultats des examens et de vos dispositions physiques.

Que dois-je respecter avant et après l'intervention ?

Il existe un certain nombre de consignes à respecter pour que votre hospitalisation et ses suites se passent le mieux possible. Lisez attentivement les rubriques suivantes pour être parfaitement renseigné sur ces recommandations :

LIVRET POUR VOTRE SÉJOUR EN CHIRURGIE
OU ANESTHÉSIE AMBULATOIRE
(à télécharger en cliquant ici)

 Un des atouts majeurs de la POLYCLINIQUE DU PARC est la chirurgie ambulatoire (hospitalisation de quelques heures). La structure permet de réaliser plus de 50% des actes effectués à la clinique. Le patient est autorisé à rentrer à son domicile le jour même, sous réserve de l’accord du médecin.